Textes et documents de référence à télécharger :

• Décret n°2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche
• Arrêté du 23 avril 2009 fixant le montant de la rénumération du doctorant contractuel
• Décret n°2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l'Etat et dans la magistrature
• Procédure de licenciement - communiqué du 29-05-2009
• Présentation du contrat doctoral et du dispositif CEE
• Dispositif régional de soutien à l'emploi
• Présentation du dispositif CIFRE (ANRT, juin 2009)
• Décret n°80-900 du 17 novembre 1980 modifié relatif à opérations effectuées dans les laboratoires ou ensemblres de recherches relevant du ministre chargé des Universités
• Modalités d'attribution et de suivi des Conventions Industrielles de Formation par la Recherche - CIFRE
• Compte Rendu Annuel de Thèse

À lire :

• Le contrat doctoral
• Le contrat de Recherche Doctorant / INRA de Corse
• Les Contrats d'Entreprise (Corsemploi2 et CIFRE)